ARTICLE N°1 - Adhésion et cotisation
1.1 Nul ne peut faire partie du club s’il ne répond pas aux critères d’inscription défini par le Comité Directeur, à savoir :
- Formulaire de pré-inscription correctement rempli,
- Certificat médical fourni pour la saison en cours,
- Cotisation payée.
1.2 Toute inscription implique l’adhésion sans réserve aux statuts et au présent règlement.
1.3 Modalités de Paiement de la Cotisation
Le montant de la cotisation est voté par l’Assemblée Générale Ordinaire ou décidé par le Comité Directeur
Le paiement de la cotisation peut s'effectuer par les moyens de paiement autorisés par le Comité Directeur, à savoir :
- Paiement par espèces,
- Paiement par chèque,
- Paiement par carte bancaire (via le formulaire e-licence).
Le Comité Directeur autorise le paiement en 3 fois par chèque.
ARTICLE N°2 - Accès aux entrainements
Tout adhérent se verra refuser l’accès aux entraînements s’il n’a pas complété sa demande e-licence dans
un délai raisonnable à compter de la date d’envoi du lien de création, de renouvellement ou de mutation, et ce, par souci de responsabilité, en cas d’accidents des entraîneurs ou des membres du Comité Directeur.
ARTICLE N°3 - Équipement et tenue
Les joueurs doivent se conformer aux règles en vigueur concernant l'équipement et la tenue lors des entraînements à savoir (short ou jogging, t-shirt et chaussures adaptées à la pratique du basket-ball) et lors des compétitions le club fournit la tenue de match.
Aucuns bijoux n’est autorisé lors des compétitions, une exception peut être faite pour les entraînements selon les entraîneurs et les catégories.
ARTICLE N°4 - Responsabilité
Les parents des enfants de l’école de basket (U7 à U11) sont tenus de respecter les horaires d’entrainement. Le club décline toute responsabilité en cas d’accident si les enfants arrivent seuls au gymnase et ne sont pas récupérés par leurs parents à la fin de l’heure prévue des entraînements.
ARTICLE N°5 - Respect
Par respect des entraîneurs et des coéquipiers, les parents sont tenus de signaler toute absence et/ou retard involontaire ou non lors des entraînements et des matchs.
ARTICLE N°6 - Vol
Toute dégradation, vol ou tentative de vol de propriétés matérielles d’un licencié ou du club sur constat d’un membre du Comité Directeur ou d’un entraîneur se verra sanctionné par une exclusion définitive et immédiate du club sans remboursement.
ARTICLE N°7 - Comportement et éthique sportive
7.1 Toute agression verbale ou physique d’un licencié à l’encontre d’un autre licencié, d’un responsable, d’un officiel, d’un entraîneur ou d’un joueur adverse sera sanctionné par une suspension temporaire ou d’une exclusion définitive sans remboursement par décision du Comité Directeur.
7.2 Pour tout écart de conduite concernant les mineurs, l'entraîneur peut décider d’interrompre la séance pour le dit joueur. Celui-ci devra rester sous surveillance dans l’enceinte du gymnase jusqu’à la fin de la séance.
Une convocation sera adressée aux parents avec prise de rendez-vous avec le Comité Directeur et l'entraîneur.
ARTICLE N°8 - Pouvoir du Comité Directeur
Le Comité Directeur est habilité à prendre toutes les décisions sur les problèmes urgents concernant le fonctionnement du club y compris la modification des statuts et du présent règlement sans avoir recours à l’Assemblée Générale Ordinaire.
ARTICLE N°9 - Engagement bénévole
Tout licencié à partir de la catégorie Cadet (U17) s’engage à intervenir à 2 reprises sur la saison sportive pour aider à l’organisation des manifestations prévues par le club :
ARTICLE N°10 - Sanction
10.1 - Sanction (Cas général)
En cas de non-respect des dispositions du présent règlement, des sanctions appropriées, allant du simple avertissement à l’exclusion définitive, pourront être appliquées sur décision du Comité Directeur.
10.2 - Sanction (Cas particuliers)
10.2.1 Tout licencié ayant été sanctionné d’une ou plusieurs fautes techniques (T
1) ou disqualifiantes (D ou F) devra rembourser au club l’intégralité des sommes engagées.
10.2.2 En cas de dossier disciplinaire, le licencié sanctionné participera pour moitié du montant des sommes demandées.
10.2.3 Tout licencié provoquant une faute technique “Banc” (B
1) n’étant pas lui-même sanctionné sportivement, devra rembourser au club les frais découlant si sa responsabilité est engagée et confirmée par le témoignage d’un ou plusieurs membres du Comité Directeur qui en seraient témoins.
ARTICLE N°11 - Conditions de génération de la e-licence
11.1 Le présent article a pour objet de définir les modalités de génération de la e-Licence, un document électronique attestant de l'adhésion d'un membre au Saint-Cyprien Sportif Basket pour la saison à venir. La génération de la e-Licence sera conditionnée à la réception du règlement de la cotisation, conformément aux dispositions énoncées dans le présent article.
11.2 Une fois le futur licencié pré-inscrit, le processus de création de licence est initié. Le lien de création est envoyé dans un délai raisonnable (en fonction du délai de réponse de la Fédération Française de Basket-ball).
11.3 Une fois le règlement de la cotisation réceptionné, le processus de génération de la e-Licence sera finalisé, en validant la génération de la e-licence.
11.4 La e-Licence sera générée de manière électronique et sera mise à disposition du joueur dans un délai raisonnable à compter de la réception du paiement.
11.5 Le joueur recevra sa e-Licence par courrier électronique. Le club dispose de sa propre version de la e-licence.
11.6 La e-licence est valide à compter de sa date d’émission jusqu’au 30/06 inclus.
ARTICLE N°12 - Dispositions finales
Tout cas non prévu par le présent règlement sera tranché par le Comité Directeur.
